Tarifs SIRE 2018


22.12.2017

Cliquez ici pour télécharger l'ensemble des tarifs applicables au 1er janvier 2018.

 

Les changements majeurs sont les suivants :

  •     Saillie :

           - La demande de carnet de saillie internet des chevaux de sang ainsi que des traits et ânes augmente de 2€ en 2018 soit 57 € pour une demande via internet contre 77 € si la demande est effectuée via le bordereau papier pour un cheval de sang et 22 € contre 27 € pour les chevaux de traits et ânes.
           - Les nouveaux étalons et étalons n'ayant pas obtenu de carnet depuis plus de 5 ans bénéficieront désormais du tarifs internet alors qu'ils font la demande sur papier, puisque la demande par internet n'est pas possible dans ce cas.
           - La complexité croissante du suivi sanitaire des chevaux de sang implique un tarif 2018 de 17 € (+2€) ; le tarif pour les chevaux de trait reste à 15 €.
           - Les majorations pour déclaration de saillie en retard dans l'année pour les étalonniers de chevaux de sang ne seront plus appliquées sauf pour les TF (gestion par la SECF) et pour les PS-AQPS (gestion par l'Ifce).

 

  •     Naissance :

           - Pour les chevaux de trait, le Comité SIRE a décidé en 2015 d'aligner les tarifs des documents d'identification des chevaux de trait sur le tarif des documents d'identification des ânes. Il a été décidé de lisser ceux-ci, sur trois ans, grâce à une subvention du Ministère de l'agriculture auprès du SIRE. Après une année 2016 de prise en charge totale par la subvention, de 1/3 en 2017 (avec 2/3 de subvention), le reste à charge de l'éleveur est de 2/3 en 2018 (avec 1/3 de subvention), et sera de 100% en 2019 (0 subvention). En 2018 le document d'identification trait coûtera donc à l'éleveur entre 8 € et 14 € selon le type de déclaration et la carte d'immatriculation choisie (papier ou internet).
           - Deux nouveaux tarifs d'inscription au stud-book sont créés en 2017 : Criollo - 40 € et Cheval du Vercors de Barraquand - 25 €

 

  •     Au cours de la vie du cheval :

           - Propriété : la carte d'immatriculation internet sera désormais tarifée à 10 € (contre 7 € en 2017). Le tarif de la carte d'immatriculation papier (23€) reste inchangé.
           - ONC : Après une dizaine d'années sans évolution tarifaire alors que le modèle de document a fortement changé entrainant des coûts supplémentaires, les ONC seront désormais facturés 44 € (40 € en 2017) les ONC importés et les documents de remplacement restent inchangés.